statuts du club AAS

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statuts du club AAS

Message  nikoss44 le Jeu 20 Fév - 17:42

STATUTS


Article 1 : Dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 aout 1901 ayant pour nom :
Ancenis Automobile Sportive

Article 2 : Objets

• Promouvoir, aider et encourager la conservation des véhicules à tendance sportive par le biais de divers manifestations et actions liés à ce type de véhicules.
• Réunir les amateurs et passionnés de voitures anciennes et modernes à vocation sportive.
• Partager nos connaissances au moyen d’un site internet.
• Organiser des balades, promenades, rassemblements, bourses d’échange, sorties circuit, stages de conduite et pilotage et rallyes en voitures ancienne, sportive ou d’exception.
• Organiser des épreuves de rallyes, slaloms, course de cote, course sur piste, runs, etc.….

Article 3 : Adresse

Le siège du club «  Ancenis Automobile Sportive » se trouve à Ancenis (Loire Atlantique/département 44).
Son adresse légale est :
Ancenis Automobile Sportive
49 rue des halles
44150 Ancenis

Il pourra être transféré par simple décision du Bureau.

Article 4 : Composition


Le club Ancenis Automobile Sportive se compose de :

1. Membres d’honneur
Dispensés de cotisation annuelle. Ce titre peut être décerné par le bureau aux personnes qui tiennent ou on tenu une place importante pour notre club ou dans l’histoire automobile.

2. Membres sympathisant
Sont appelés membres sympathisants les membres du club ne possédant pas de voitures respectant les critères du club mais qui participent activement et régulièrement aux activités du club. (Ils payent leur cotisation annuelle).

3. Membres actifs
Sont appelés membres actifs, les membres possédant au moins une voiture respectant les critères du club et participant aux activités du club (ils payent leur cotisation annuelle).

4. Membres du bureau
Ayant faculté de représenté le club, responsables de son activité, ils étaient présent à l’assemblée générale extraordinaire constituante et ont participés à la création du club ainsi qu’a la rédaction des présents statuts.

Article 5 : Durée

La durée du club Ancenis Automobile Sportive  est illimitée.

Article 6 : Cotisation

La cotisation due par chaque catégorie de membre (sauf les membres d’honneur) est fixé annuellement par l’assemblée générale.
Elle est exigible à compter du premier jour de l’année (1er janvier).
L’appel à cotisation se fera par l’intermédiaire du site AAS, un rappel par courrier électronique, voie postale ou appel téléphonique pourra être effectué.

Article 7 : Condition d’adhésion

• L’admission des membres est prononcée par le bureau, lequel, en cas de  refus, n’aura pas à faire connaitre le motif de sa décision.

• Chaque membre prend l’engagement de respecter les présents statuts et le règlement intérieur qui lui seront communiquer  dés son entrée dans le club.

• Pour rejoindre notre club : 2 solutions possibles :
- Par internet : Se présenter soi et son auto sur notre forum de discussion, remplir le formulaire d’adhésion au club et joindre 3 photos du (des) véhicules
- Par voie postale : remplir et envoyer le formulaire d’adhésion au club accompagner de 3 photos  du (des) véhicules.

• Les voitures trop largement modifiés ou ne respectant pas la loi ne seront pas admises.

• En adhérant au club, les membres s’engagent à respecter la liberté d’opinion des autres et s’interdisent toutes discriminations.

Article 8 : Radiation

La qualité de membre se perd :

• Le décès,

• La démission (qui doit être adressée au siège du club),

• Le non paiement de la cotisation dans un délai de 2 mois après sa date d’exigibilité,

• La radiation pour motif grave. Celle-ci sera prononcée par le bureau après avoir entendu les explications de l’intéressé,

• Le non respect du règlement intérieur et des présents statuts.  

Dans tous les cas la cotisation déjà payé reste acquise pour le club .

Article 9 : Ressources

Les ressources du club comprennent :

• Les cotisations des membres,

• Les subventions de l’état, des départements, des communes ou de toutes autres collectivités,

• Les dons de sociétés ou particuliers,

• Ventes d’objets ou de refabrications par le club,

• Droits d’inscriptions et/ou de participation des participants aux événements organisés par le club.

Article 10 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur pourra être établi par le bureau qui le fait alors approuver par  l’assemblée générale.
Ce règlement est destiné  à fixer les divers points non prévu par les présents statuts, notamment ceux qui on trait de fonctionnement pratique lors des activités du club.

Article 11 : Le bureau du club

Le club AAS est dirigé par des membres élus  lors de l’assemblée générale constituante (à la majorité des présents).

Il se compose comme suit :

• Un(e) Président
• Un(e) trésorier
• Un(e) secrétaire
• Un(e) vice-secrétaire
• Un(e) vice président
• Chargé des rassemblements / partenaires

La présence de suppléants n’est pas exclue.

Les membres du bureau sont rééligibles.

• Le président :

Il représente l’association  dans tous les actes de la vie civile. Il a notamment qualité pour contester en justice au nom de l’association. Il assure le fonctionnement de l’association et dirige l’assemblé général.

• Le trésorier :

Il tient les comptes du club, il effectue tout paiement et perçoit toute recette sous la surveillance du président. Il est chargé de tenir ou faire tenir la comptabilité de l’association. Il est chargé de rendre compte à l’assemblé général annuel qui approuve sa gestion.

• Le secrétaire :

Il est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives, il rédige les PV des réunions et assemblés générale, toutes les écritures concernant le fonctionnement du club, à l’exception de celles concernant la comptabilité. Il tient le registre spécial du club.

Article 12 : Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale est composée des membres à jour de leur cotisation, il est possible de s’y faire représenté par un membre de son choix a condition d’avoir prévenu au moins deux des membres du bureau ( par courrier ou e-mail).

Un mandataire ne peut détenir plus de deux pouvoirs.
L’assemblée général se réuni une fois par an, dans un lieu définit par le bureau, ou chaque fois qu’elle est convoquée par le bureau ou sur la demande d’au moins la moitié des adhérents à jour de leur cotisations.

La date de l’assemblée générale doit être signalée aux adhérents par e-mail (ou toute autre forme permettant de s’assurer que chaque adhérent aura été prévenu) un mois au moins avant la tenue de celle-ci. Tout membre peut faire inscrire une question à l’ordre du jour de l’assemblée générale en envoyant sa demande au moins deux semaines avant la tenue de celle-ci.

L’assemblée générale désigne des membres du bureau, vote le renouvellement des cotisations, valide les comptes et définit les orientations du club par vote à bulletin secret. Les décisions sont prises à la majorité des voies.
Un procès verbal sera établi et signé par le président  et le secrétaire.

Article 13 : Dissolution

La dissolution est prononcée par une assemblée générale extraordinaire.
Pour la validité de la dissolution, l’assemblée doit comprendre au moins la moitié plus un des membres ayant droit de vote.

Article 14 : Assurance et responsabilité

Le club est tenu de s’assurer annuellement.

Le club décline toute responsabilité en cas d’accident ou d’incident survenu à un membre, son ou ses passagers, son véhicule ou ses biens lors d’un événement ou sortie organisée par le club.

Article 15 : Modification des statuts

Les statuts peuvent être modifiés par l’assemblée générale par un vote à la majorité des présents.


Les présents statuts, crées avec les membres fondateurs, sont approuvés par les membres du bureau.


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NiKoSs44
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